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S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 9.4.3
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Texte complet
9.4.3. (Abrogé).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 9.4.3; D. 1005-2015, a. 1.
9.4.3. On doit adapter un hublot en verre à chaque porte d’écluse d’air. Les soupapes et conduites qui communiquent avec la réserve d’air et l’échappement doivent être disposées de façon qu’on puisse faire fonctionner les écluses d’air de l’intérieur et de l’extérieur.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 9.4.3.
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